Cet article recense les différents liens qui vont vous permettre d’avoir accès aux textes juridiques concernant les risques psychosociaux dans la fonction publique.
Nous alimenterons cette liste au fur et à mesure des changements législatifs.
Bien sûr, Métissages est spécialisée dans l’accompagnement des institutions publiques en prévention des risques psychosociaux depuis plus de dix ans.
Vous pouvez aussi lire sur iVa, les différents articles concernant les RPS en utilisant les mots clés suivants : #risques #psychosociaux.
- Protocole d’accord cadre de la prévention des risques psychosociaux (nov. 2013)
- Circulaire sur le harcèlement et la discrimination au travail (mars 2014).
- Guide méthodologique RPS pour la fonction publique
- Indicateurs RPS pour la fonction publique
- Référentiels RPS pour la fonction publique
- Résumé explicatif RPS pour la fonction publique
